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Licence d'utilisation du Serveur HFSQL Client/Serveur Si vous ne comprenez pas ce texte, ou si vous n'êtes pas d'accord avec son contenu, n'installez pas ce logiciel et contactez la société qui vous l'a transmis.Vous n'êtes pas autorisé à utiliser ce logiciel si vous n'acceptez pas cette licence. Attention: En installant et en utilisant ce logiciel vous avez accepté les termes de la licence suivante : Le CLIENT représente la personne (physique ou morale) désirant utiliser le LOGICIEL et donc qui accepte cette licence.
La SOCIETE désigne la société PC SOFT dont le siège social se trouve 3 rue de Puech Villa, BP 444 08, 34197 Montpellier, France.
Le LOGICIEL désigne le droit d'utilisation du logiciel "PC SOFT HFSQL Client/Serveur" par le CLIENT, pour la version actuelle et pour toute version mise à jour, à moins que cette version mise à jour ne comporte elle-même un contrat de licence, qui serait alors celui qui s'appliquerait.
Une APPLICATION désigne un programme ou un ensemble de programmes qui utilisent le LOGICIEL.
La REFERENCE désigne une application réalisée à plus de 50% à l'aide de WINDEV et/ou WEBDEV et/ou WINDEV Mobile.
| | 1. Licence |
Cette licence, non exclusive, d'utilisation est concédée au CLIENT dans le cadre de l'utilisation légale d'une application développée à plus de 50% avec le logiciel WINDEV et/ou WEBDEV et/ou WINDEV Mobile.
Ce LOGICIEL doit être utilisé uniquement conjointement à l'utilisation de la REFERENCE, toute autre utilisation étant illégale et constituant un acte de contrefaçon.
Pour toute utilisation depuis un quelconque autre langage ou par tout autre moyen, il est nécessaire d'installer une licence de WINDEV par machine serveur utilisant le LOGICIEL, dans une version au moins égale à la version du LOGICIEL utilisée (par exemple WINDEV 2024 pour utiliser HFSQL Client/Serveur 2024).
Si le LOGICIEL est utilisé sur une machine unique (portable, PC de bureau, ...) cette machine est considérée comme un serveur.Cette licence n'est transmise qu'après que le CLIENT n'ait rempli toutes ses obligations vis-à -vis du fournisseur de la REFERENCE.
| | 2. Propriété du LOGICIEL |
Ce LOGICIEL est la propriété de la SOCIETE. Le CLIENT a simplement acquis le droit d'utiliser ce LOGICIEL.
| | 3. Utilisation |
Le CLIENT doit utiliser le LOGICIEL pour l'usage pour lequel il est diffusé.
Le CLIENT ne peut utiliser le LOGICIEL que dans un cadre professionnel.
Le LOGICIEL n'est pas destiné à un usage autre qu'un usage professionnel.
Il est interdit de modifier ou tenter de modifier ce LOGICIEL, de désassembler ou tenter de désassembler ce LOGICIEL. Il est interdit d'enlever ou de tenter d'enlever les mentions de copyright pouvant apparaître et/ou étant contenues dans le LOGICIEL.
Il est interdit de vendre le LOGICIEL.
Il est interdit de diffuser le LOGICIEL en dehors de la REFERENCE.
| | 4. Support Technique |
Ce LOGICIEL étant mis à disposition gratuitement par la SOCIETE, aucun support technique gratuit n'est assuré. Le CLIENT peut se rapprocher de la structure lui ayant livré le LOGICIEL, peut utiliser les éventuels Newsgroup existants sur le LOGICIEL, ou peut contacter directement la SOCIETE pour une offre de support à travers le service "Assistance Directe", dans la mesure où ce service offre à la date de la demande ledit support.
| | 5. Absence de responsabilité |
Le LOGICIEL et la documentation qui l'accompagne sont vendus en l'état, SANS AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTE. La SOCIETE ne saurait être tenue pour responsable pour tout dommage de quelque nature que ce soit, et en particulier en cas de perte ou détérioration des données, en cas de perte financière, en cas de perte d'exploitation, en cas de divergence des informations contenues dans la documentation avec le comportement du LOGICIEL, en cas de comportement du LOGICIEL différent de celui attendu. Le CLIENT est seul et unique responsable du fonctionnement et du support des programmes qu'il aura réalisé avec le LOGICIEL.
Ce LOGICIEL ne peut être utilisé que dans un cadre professionnel.
| | 6. Acceptation de la licence |
Le fait de conserver et d'utiliser ce logiciel indique la compréhension et l'acceptation des termes de cette licence.Ce contrat ne peut pas être modifié, sauf par un courrier original paraphé de la direction générale de la SOCIETE. Ce contrat de licence est régi par le droit français; tout litige qui pourrait en résulter sera de la compétence exclusive des tribunaux du siège social de la SOCIETE. PC SOFT,
3, rue de Puech Villa
BP 44 408
34197 Montpellier Cedex 5 France |
Documentation également disponible pour…
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